Ministère des Travaux Publics,
Transports et Communications

Aménagement de la ruelle Nazon et la ravine Zetriye - Plan Succinct de Réinstallation
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Ce PSR définit de façon systématique les procédures et mesures qui seront prises et suivies par l’UCE en vue de compenser les effets résiduels de réinstallation des travaux d’aménagement de la ruelle Nazon et ravine Zetriye qui n’avaient pu être évités. Il vise à renforcer de façon effective et efficiente l’apport du projet dans le développement socioéconomique durable des communautés cibles.
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MDUR_PSR_Travaux_Amenagement_Ruelle_Nazon&Ravine_Zetriye-250924.pdf

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Aménagement de la ravine Sonson - Plan Succinct de Réinstallation
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Ce PSR définit de façon systématique les procédures et mesures qui seront prises et suivies par l’UCE en vue de compenser les effets résiduels de réinstallation des travaux d’aménagement de la ravine Sonson qui n’avaient pu être évités. Il vise à renforcer de façon effective et efficiente l’apport du projet dans le développement socioéconomique durable des communautés cibles.
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MDUR_PSR_Travaux_drainage_Ravine_Sonson_250924.pdf

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Plan Succinct de Réinstallation (PSR)
Réhabilitation de la route Fort Saint Michel au Cap-Haitien
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Les travaux couverts par cette évaluation s’inscrivent dans le cadre de la mise en oeuvre du projet de connectivité résiliente et d’accessibilité du transport urbain (RUTAP). Dans le nord, ce projet vise entre autres à améliorer la résilience climatique de l’accessibilité urbaine au Cap-Haïtien et dans des zones urbaines ciblées.
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RUTAP_PSR_Rehabilitation_Route_Fort_Saint_Michel-Actualise_Septembre_2024.pdf

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EXECUTION DES MESURES NON STRUCTURELLES POUR REDUIRE L’EROSION ET ATTENUER LES RISQUES D’INONDATION DANS LES SOUS-BASSINS VERSANTS DES RAVINES SONSON(CHARRIER), QUITEO-SAINTE PHILOMENE, ZETRIER ET BELLE HOTESSE, CAP-HAITIEN
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Ce PGES est un instrument de gestion systématique des questions environnementales et sociales pour
les activités de l’exécution des mesures non-structurelles pour réduire l'érosion et atténuer les risques d'inondation dans les Sous-Bassin versants des ravines Sonson (charrier) et Quitéo-Ste Philomène dans
la commune du Cap-Haïtien. Il fait la description des mesures requises pour prévenir, minimiser, atténuer ou compenser les risques environnementales et sociales négatives ou pour accroître les
impacts positifs.
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MDUR_PGES_Mesures_non-structurelles _SBV_Sonson-Quiteo-Ste Philomene_UCE_version _NO_finale.pdf

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Cadre de politique de réinstallation (CPR) - Juillet 2024
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Le Cadre de politique de réinstallation (CPR) vise à établir des directives claires sur la compensation, la réhabilitation, les arrangements organisationnels, et les critères de conception qui doivent être appliqués aux différentes composantes, sous-projets, et travaux durant la réalisation du projet. Ce cadre est conçu pour prévoir les conséquences sociales découlant des réinstallations involontaires potentielles engendrées par le projet. Il couvre, conformément aux exigences des Normes environnementales et sociales (NES) de la Banque mondiale, les installations associées aux activités des opérateurs et fournisseurs, y compris le MTPTC, en particulier via ses directions départementales[...]

Projet_corridors_resilient_CPR-Aout_2024.pdf

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Procédures de gestion de la main-d’oeuvre
(PGMO)

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Ces procédures sont élaborées avec pour objectifs de :
- établir des lignes directrices sur les travailleurs directs et contractuels, y compris les termes et conditions d'emploi ;
- promouvoir la sécurité et la santé au travail ;
- établir des exigences en matière de SST, y compris des programmes de formation approfondis sur les mesures de SST pour tous les travailleurs du projet.
- établir un code de conduite incluant la couverture de l'EAS/HS et de la discrimination applicables aux travailleurs directs et aux travailleurs contractuels (ces derniers incorporés dans les documents d'appel d'offres pour les travaux et services du projet)

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Projet_corridors_resilients_Procedures__PGMO_Aout_2024.pdf

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CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (CGES) - Aout 2024
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Les objectifs du Cadre de gestion environnementale et sociale (CGES) du projet consistent à : (i) examiner les risques et effets [...] ; (ii) établir les principes, règles, directives et procédures pour évaluer les risques et effets environnementaux et sociaux ; (iii) proposer des mesures et plans pour réduire, atténuer et/ou compenser les risques et les impacts négatifs, [...] ; et (iv) fournir des informations pertinentes sur la zone d’implémentation des sous-projets
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Projet_corridors_resilients_CGES_Aout_2024.pdf

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Plan de mobilisation des parties prenantes(PMPP) - Aout 2024
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Les parties prenantes du projet sont identifiées comme des individus, des groupes ou d’autres entités qui peuvent être affectées par le projet en raison de ses effets réels ou des risques associés pour l’environnement, la santé, la sécurité, les pratiques culturelles, le bien-être ou les moyens de subsistance (désignés comme les « parties touchées ») ; soit avoir un intérêt dans le projet (les « parties concernées »), c’est-à-dire tout individu, groupe ou organisation ayant un intérêt pour le projet dû à sa localisation, ses caractéristiques ou de ses effets, ou en raison de considérations d’intérêt public[...]

Projet_corridors_resilients_PMPP_Aout_2024.pdf

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Aménagement de la ruelle Nazon et la ravine Zetriye- Plan Succinct de Reinstallation - Juin 2024
Ce PSR définit de façon systématique les procédures et mesures qui seront prises et suivies par l’UCE en vue de compenser les effets résiduels de réinstallation des travaux d’aménagement de la ruelle Nazon et ravine Zetriye qui n’avaient pu être évités. Il vise à renforcer de façon effective et efficiente l’apport du projet dans le développement socioéconomique durable des communautés cibles.
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MDUR_PSR_Travaux_Amenagement_Ruelle_Nazon&Ravine_Zetriye.pdf

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Aménagement de la ravine Sonson - Plan Succinct de Reinstallation - Juin 2024
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Ce PSR définit de façon systématique les procédures et mesures qui seront prises et suivies par l’UCE en vue de compenser les effets résiduels de réinstallation des travaux d’aménagement de la ravine Sonson qui n’avaient pu être évités. Il vise à renforcer de façon effective et efficiente l’apport du projet dans le développement socioéconomique durable des communautés cibles.
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MDUR_PSR_Travaux_drainage_Ravine_Sonson.pdf

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